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FAQ Qualiopi.

Dernière mise à jour : 3 déc. 2023

Questions-Réponses Certification qualité des prestataires d’actions concourant au développement des compétences. Version 2 - 1 er septembre 2023





Ce guide a pour objectif de fournir des réponses complètes aux interrogations fréquentes émanant de divers acteurs, tout en présentant un aperçu du cadre juridique et des dernières évolutions en lien avec la crise sanitaire du Covid-19. Cette mise à jour intègre les modifications apportées par l'arrêté du 31 mai 2023, qui a ajusté les dispositions des arrêtés du 6 juin 2019, notamment en clarifiant les procédures d'audit et d'accréditation des organismes certificateurs. Le document traite en détail neuf points de questionnement essentiels :


Questions relatives aux organismes multi-sites

Explication des implications et des spécificités pour les organismes opérant sur plusieurs sites.

Questions concernant les durées d'audit

Détails sur la planification et la gestion du temps lors des audits.

Questions relatives aux non-conformités

Analyse des procédures à suivre en cas de non-conformités identifiées au cours des audits.

Questions liées à l’audit d’extension

Éclaircissements sur les processus d'audit associés à l'extension des activités.

Questions sur l’audit de surveillance

Présentation des aspects liés à la surveillance régulière après l'accréditation.

Questions concernant l’audit de renouvellement

Informations sur les exigences et les étapes à suivre pour le renouvellement de l'accréditation.

Questions relatives aux nouveaux entrants

Conseils et directives pour les nouveaux acteurs entrant dans le domaine.

Questions spécifiques à l’apprentissage

Décryptage des aspects particuliers liés aux processus d'apprentissage dans le contexte de l'accréditation.

et, d'autres questions

Prise en compte de questions diverses pouvant émaner des parties prenantes.

Cette version actualisée du Questions-Réponses offre ainsi une ressource assez complète, prenant en compte les dernières évolutions réglementaires et fournissant des éclaircissements approfondis sur des sujets cruciaux.

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